Compte-rendus des conseils municipaux

Séance du 19 mai 2026

Convocation + ordre du jour

Liste des délibérations

DEL.2026-05-71 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 avril 2026

DEL.2026-05-72 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

DEL.2026-05-73 - Fixation du nombre de représentants du personnel et de la répartition Femmes/Hommes au sein du Comité Social Territorial Commun dans le cadre des élections professionnelles 2026

DEL.2026-05-74 - Délégations du Conseil Municipal données à la Maire

DEL.2026-05-75 - Prise en charge partielle de la démolition du pont de la Sablette / Lac des Libellules

DEL.2026-05-76 - Convention de servitudes pour l'implantation d'ouvrages souterrains avec ENEDIS pour l'AOP du Petit Pré

DEL.2026-05-77 - Convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricité avec ENEDIS pour l'AOP du Petit Pré

DEL.2026-05-78 - Plan de financement pour le remplacement des galets de la toiture mobile de la piscine municipale