Affichage légal

Séance du 14 octobre 2025

CONVOCATION + ODJ

Liste des délibérations

DEL.2025-10-96 - Vacance d'un siège de conseiller municipal à la suite de la démission d'un conseiller municipal

DEL.2025-10-97 - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2025

DEL.225-10-98 - Décision budgétaire Modificative n° 1 - Budget Ville 2025

DEL.202-10-99 - Indemnité pour le gardiennage de l'église communale

DEL.2025-10-100 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

DEL.2025-10-101 - Prise en charge de créances éteintes par jugements du tribunal

DEL.2025-10-102 - Frais de mission de Gaëlle FLEURIER-LEFORT

DEL.2025-10-103 - Convention de partenariat avec l'EPIDE

DEL.2025-10-104 - Modification du règlement intérieur "budget participatif"

DEL.2025-10-105 - Classe de neige - Convention avec l'Association Vacances, Détente, Sports et Loisirs

DEL.2025-10-106 - Classe de neige - Tarification

DEL.2025-10-107 - Attribution du marché d'extension du gymnase Jacques Prévert

DEL.2025-10-108 - Compte-rendu annuel au concédant 2024 - ZAC des Champs Châlons, Terre d'Avenir

DEL.2025-10-109 - Dénomination d'une voie communale

DEL.2025-10-110 - Convention de participation des communes voisines à la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"

DEL.2025-10-111 - Subvention exceptionnelle à l'association Project Conquerors

DEL.2025-10-112 - Subvention exceptionnelle à l'association Berry Books Love & Tales

DEL.2025-10-113 - Subvention à l'APPEL dans le cadre de sa participation aux Festiv'Été 2025

DEL.2025-10-114 - Subvention à l'ASSG dans le cadre de sa participation aux Festiv'Été 2025

DEL.2025-10-115 - Subvention à l'association Villemenard, Coeur en Berry dans le cadre de sa participation aux Festiv'Été 2025

DEL.2025-10-116 - Avis sur le principe de vente d'un logement HLM France Loire situé au 28, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2025-10-117 - Avis sur le prix de vente d'un logement HLM France Loire situé au 28, Rue Pierre Bérégovoy

DEL.2025-10-118 - Dérogation 2026 au repos dominical