Affichage légal

Administration générale

AR-2026-02-01 SG - Règlement "prix public" du salon artistique "Croq'Arts Villemenard"

AR-2026-02-02 SG - Règlement du ramassage des déchets dans le cadre de la manifestation municipale "Faut qu'ça Germ'"

AR-2026-03-03SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jérôme PAUTRAT, 1er Adjoint à la Maire

AR-2026-03-04SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Martine MERCIER, 2ème Adjointe à la Maire

AR-2026-03-05SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Éric LE PAVOUX, 3ème Adjoint à la Maire

AR-2026-03-06SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte MIGNON, 4ème Adjointe à la Maire

AR-2026-03-07SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Samuel CATON, 5ème Adjoint à la Maire

AR-2026-03-08SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Laurette LEJUS, 6ème Adjointe à la Maire

AR-2026-03-09SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Gilles DESROCHES, 7ème Adjoint à la Maire

AR-2026-03-10SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Sarah JARDAT, 8ème Adjointe à la Maire

AR-2026-03-11SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Patricia LEUILLER, Conseillère municipale

AR-2026-03-12SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Adrien PRUDENT, Conseiller municipal

AR-2026-03-13SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Chantal DUR-TOMAS, Conseillère municipale

AR-2026-03-14SG - Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Hans TORVIC LECLERC, Conseiller municipal

AR-2026-03-15SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Louise-Amandine FAYE, Directrice Générale des Services

AR-2026-03-16SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Mélanie VELASCO, Directrice Générale Adjointe des Services

AR-2026-03-17SG - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Grégory BORNAND, Responsable Adjoint du Centre Technique Municipal

AR-2026-03-18SG - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Frédéric TURPINAT, Responsable de la Police Municipale

AR-2026-03-19SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Stéphanie BLANDIN, Responsable du service Entretien

AR-2026-03-20SG - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Stéphane ROUSSEAU, Responsable du restaurant municipal intergénérationnel et du logement

AR-2026-03-21SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Isabelle BURGEVIN, Responsable Adjointe du restaurant municipal intergénérationnel

AR-2026-03-22SG - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Christophe SAILLIART, Chef de cuisine de la restauration collective

AR-2026-03-23SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie NICOLAS, Responsable du service Petite Enfance, Enfance et Jeunesse

AR-2026-03-24SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Christel NICOT-EVRAS, Responsable de la piscine municipale, de la vie associative, des activités et équipements sportifs

AR-2026-03-25SG - Arrêté portant délégation de signature à Madame Fabienne ANQUETIL, Responsable de la bibliothèque municipale "Marguerite Renaudat"

AR-2026-03-26SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Louise-Amandine FAYE, Directrice Générale des Services

AR-2026-03-27SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Mélanie VELASCO, Directrice Générale Adjointe des Services

AR-2026-03-28SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Emmanuelle PETIT, Responsable du service Accueil à la Population

AR-2026-03-29SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Pascale BERNARD, fonctionnaire municipale

AR-2026-03-30SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Sonia GAUDRY, fonctionnaire municipale

AR-2026-04-31SG - Arrêté portant modification des membres du Comité Social Territorial

AR-2026-04-32SG - Désignation des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

AR-2026-04-34SG - Délégation de signature en matière de police des opérations funéraires à Madame Emmanuelle PETIT, Responsable du service Accueil à la Population

AR-2026-04-35SG - Restriction usage des barbecues

AR-2026-04-33SG - Arrêté de péril imminent

AR-2026-05-36SG - Règlement des marchés (hors Marché de Noël)

AR-2026-05-37SG - Règlement du Marché de Noël

AR-2026-06-40SG - Délégation de fonction et de signature de Monsieur Jérôme PAUTRAT, 1er Adjoint à la Maire

AR-2026-06-42SG - Interdiction temporaire des manifestations et activités sportives de plein air ou au sein des installations municipales non climatisées en raison d'un épisode de canicule de niveau "vigilance rouge"

AR-2026-06-43SG - Fermeture temporaire des écoles en raison d'un épisode de canicule de niveau "vigilance rouges"

AR-2026-06-44SG - Interdiction temporaire des manifestations et activités sportives de plein air ou au sein des installations municipales non climatisées jusqu'au 28 juin

AR-2026-06-45SG - Fermeture temporaire des écoles en raison d'un épisode de canicule intense

AR-2026-07-46SG - Règlement de la brocante

AR-2026-07-47SG - Interdiction temporaire des manifestations et activités sportives de plein air ou au sein des installations municipales non climatisées en raison d'un épisode de canicule de niveau "vigilance rouge"

AR-2026-07-48SG - Règlementation de l'activité "aquagym"

AR-2026-08-49SG - Évaluation comportementale animale

AR-2026-08-50-SG- Destruction d'un véhicule abandonné

AR-2026-08-51SG - Placement d'un animal dans un lieu de dépôt

AR-2026-09-52SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Florence LALLEMENT, fonctionnaire municipale

AR-2026-09-53SG - Cession d'un animal à la fourrière en vue de son adoption

AR-2026-09-54SG - Délégation de signature à Madame Aurore VILAIN, Directrice des Services Techniques

AR-2026-09-55SG - Délégation de fonction et de signature en matière d'état civil à Madame Aurore VILAIN, Directrice des Services Techniques

AR-2026-09-56SG - Retrait de la délégation de signature de Monsieur Christophe SAILLIART suite à sa mutation

AR-2026-09-57SG - Délégation de signature à Monsieur David ALLIAUME, chef de cuisine adjoint de la restauration collective